Marque enregistrée - Marque en vigueur

MENTHE PAPILLON
CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO, Société de droit tunisien

Numéro de dépôt :
4164909
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
MENTHE PAPILLON de CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO

Présentation de la marque MENTHE PAPILLON

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la société étrangère CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENTHE PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société étrangère CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO domicilié(e) Rue du Métal, Z.I.Ariana, BP 303-1080, Tunis Cedex - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque MENTHE PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE PAPILLON arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS PAPILLON , REGLISSE PAPILLON , MENTHE FRAICHE PAPILLON , FRUTAS MEILLEURS ASSORTIMENTS PAPILLON , ASSORTIS MEILLEURS ASSORTIMENTS PAPILLON


CONFISERIE DES AGHLABITES SOBOCO, Société de droit tunisien - Rue du Métal, Z.I.Ariana, BP 303-1080, Tunis Cedex - Tunisie


MARCURIA, Société d'Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.